ABONNEMENTS
CONDITIONS PARTICULIERES — SERVICES RECURRENTS
Version : 2026-09-02.1
Sont notamment concernés :
- Hébergement Basic ;
- Hébergement Business ;
- Maintenance Web ;
- tout autre service indiqué comme récurrent.
Le prix, la périodicité, la date de prise d'effet et les modalités de résiliation sont précisés au moment de la souscription.
Aucune reconduction, durée minimale ou pénalité de résiliation non expressément communiquée avant la souscription ne peut être appliquée.
Pour un consommateur, les droits légaux applicables aux contrats à distance, à la reconduction et à la résiliation électronique demeurent applicables.
La suppression d'un service d'hébergement, domaine ou maintenance peut nécessiter des mesures techniques préalables destinées à préserver les données et assurer une transition raisonnable, conformément au contrat.